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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONOMATIC
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S MINI SPLICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S MINI SPLICE
MONOMATIC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1606346
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
17/07/2010
S MINI SPLICE de MONOMATIC

Présentation de la marque S MINI SPLICE

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) MONOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « S MINI SPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONOMATIC domicilié(e) 48 rue de l'Engelbreit, 67200 STRASBOURG, France (dossier no 2164578) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2164578) - France.

La marque S MINI SPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S MINI SPLICE est expirée depuis le 17 juillet 2010.

MONOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : MONOMATIC , MONOMATIC , S Mini Splice , MONOMATIC , MINI SPLICE


MONOMATIC (Société Anonyme) - 48 rue de l'Engelbreit, 67200 STRASBOURG, France (dossier no 2164578) - France


CABINET NUSS - (dossier no 2164578) - France


Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164578 - Publication au BOPI 2000-02-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Inscription le 4 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273270 - Publication au BOPI 1999-03-04

Inscription le 4 mars 1999 - Changement de nature juridique n°273269 - Publication au BOPI 1999-03-04

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